- Présentation
- Le guide Open Source
- Lire le guide
- Préambule
- Introduction : propos liminaires
- Impacts de l'Open Source sur la conduite de projets informatiques
- Impacts de l'Open Source sur la gouvernance de l'entreprise
- Impacts de l'Open Source sur les contrats
- Annexes
- Lexique technique et juridique
- Fiche synthétique décrivant une licence annexée au contrat
- Modèle de document de diffusion : Licence, diffusion et contributeurs
- Référent Open Source
- Tableau de classification et de croisement des licences
- Définition de l'OSI Commentaires/remarques
- Licence et prochaine version du document
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- Ressources
- Licences
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Sites relatifs aux licences Open Sources
- Foss Bazaar< : Initiative qui porte justement sur le bon usage du Libre pour les entreprises.
- Veni, Vidi, Libri< (voir le blog<) : A propos des licences Open Source et des clauses contractuelles des contrats annexes.
- European Opensource Lawyers Event< (EOLE) : organisation d'un cycle annuel de conférences dédiées aux logiciels libres, Open Source, et aux questions juridiques afférentes.