Attention : ressource distribuée à titre purement indicatif

Partant du principe que toutes les licences Open Source se rejoignent sur le plus grand nombre de leurs clauses, ce tableau vise à les distinguer par les obligations à la charge du licencié qui diffèrent.

Par ailleurs, les licences Open Source consacrent l'existence d'une sphère privée dans laquelle les licenciés bénéficient de tous les droits sans être contraints de respecter d'obligation

NB : les Creative Commons sont déconseillées pour un usage sur des logiciels notamment parce qu’elles sont modifiées pour chaque système juridique (on perd cette notion d’internationalisation) et la dernière version (3.0) n’est justement pas encore d’actualité en France.

Tableau 1 : redistribution sous une autre licence (logicielle)

Lecture du tableau : Peut-on, à partir d'une licence A (licence d'origine), distribuer sous une autre licence B (licence de distribution)

Tableau 2 : redistribution sous une autre licence (documentation)