- Présentation
- Le guide Open Source
- Lire le guide
- Préambule
- Introduction : propos liminaires
- Impacts de l'Open Source sur la conduite de projets informatiques
- Impacts de l'Open Source sur la gouvernance de l'entreprise
- Impacts de l'Open Source sur les contrats
- Annexes
- Lexique technique et juridique
- Fiche synthétique décrivant une licence annexée au contrat
- Modèle de document de diffusion : Licence, diffusion et contributeurs
- Référent Open Source
- Tableau de classification et de croisement des licences
- Définition de l'OSI Commentaires/remarques
- Licence et prochaine version du document
- Télécharger le guide
- Commenter le guide
- Ressources
- Licences
- Lire le guide
- Le projet
- Suivre le projet
Lancement du Guide Open Source et du site dédié au projet
Enfin ! Le travail mené deux années durant entre le Syntec Informatique et la FniLL est publié depuis le 28 septembre dernier<.
Finalement intitulé « Réflexions sur la construction et le pilotage d'un projet Open Source », ce guide juridique se veut être la première version d’un travail collaboratif (plus de vingt membres ont collaboré à la création de l'actuelle version) disponible sous double licence libre GNU FDL 1.3< et CC-By-SA 3.0<.
Depuis peu, le projet devient encore plus collaboratif et ouvert puisqu'un site a été mis en place afin :
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de rendre le texte directement commentable< – notamment grâce au célèbre outil co-ment<.
Le site est disponible à l'URI qui suit : http://opensourceguide.info/<
Quel que soit votre profile, n'hésitez pas à contribuer et à rejoindre le groupe de travail si vous le souhaitez.
Pour rappel, ce projet avait été initié entre la FniLL et le Syntec Informatique pour répondre à une demande croissante de leurs adhérents. Ainsi, dès fin 2007, de nombreuses sociétés du secteur (notamment Steria, Novell, Bull, Red Hat, CSC, HP, Microsoft, Logica, Sodifrance, Devoteam, Logitas, SAGE, Ingres, Orange, LINAGORA) se sont réunies afin de partager leurs pratiques, exposer sans arrière-pensée leurs difficultés et proposer des processus de résolution adaptés – de nombreux témoignages (notamment Black Duck, la FSF France, l’INRIA, Alcatel-Lucent, FOSSology/FOSSBazaar) étant venus alimenter la réflexion.
Le guide pose dans un premier temps les bases juridiques essentielles< (l’appréhension du logiciel comme objet juridique et technique, la qualification juridique d’une licence libre, etc.) et approfondit ensuite le sujet selon trois axes :
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l’impact de l’open source sur la conduite de projets informatiques< (processus d’analyse de licences et rappel sur les livrables d’un projet) ;
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l’impact de l’Open Source sur la gouvernance de l’entrepris<e (vis-à-vis de la politique commerciale et éditoriale de l’entreprise, sur sa relation client et sur l’organisation des services de l’entreprise) ;
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et enfin l’impact de l’Open Source sur les contrats< (tant dans le choix de la licence Open Source adaptée au besoin que sur la rédaction du contrat adapté à la licence).