→ OSI [1] (Open Source Initiative) : Cette définition centrée sur l'objet de droits, le logiciel, a ensuite été développée dans l'Open Source Definition [2] qui définit les critères qu'une licence doit vérifier afin d'assurer à chacun et sans discrimination ce partage du monopole d'exploitation. Est donc Open Source une licence qui vérifie :
La libre redistribution du logiciel — elle ne peut, par exemple, exiger le paiement d'une redevance supplémentaire ;
Le code source [3] doit être fourni ou être accessible ;
Les dérivés des œuvres doivent être permis ;
L'intégrité du code doit être préservée — un tiers ne peut pas s'approprier le travail d'un autre et les contributions de chacun sont clairement attribuées (les modifications peuvent n'être éventuellement distribuées que sous forme de patch, séparément : distinguo que ne tolère pas la FSF [4]) ;
Pas de discrimination entre les personnes ou les groupes — toute personne détentrice d'une copie du logiciel bénéficie des termes de la licence tant qu'il s'y conforme lui-même ;
Pas de discrimination entre les domaines d'application — la licence se limite à la propriété intellectuelle : elle ne peut en aucun cas réguler un autre domaine « politique » ;
La licence s'applique sans dépendre d'autres contrats — ex : on ne peut pas ajouter un NDA (accord de confidentialité) lors de la cession du logiciel ;
La licence ne doit pas être propre à un produit — elle est attachée au code et non à un logiciel particulier : un composant [5] peut resservir dans un logiciel différent, voire concurrent ;
La licence d'un logiciel ne doit pas s'étendre à un autre — Remarque : la large étendue de la GPL (et c'est la raison pour laquelle certains utilisent le terme de viralité ou de propagation) est conforme à ce critère puisqu'elle ne s'étend qu'au programme envisagé comme un tout ;
La licence doit être neutre technologiquement — c'est-à-dire ne pas dépendre d'une technologie.
Liens:
[1] http://guideopensource.info/glossary/term/57
[2] http://www.opensource.org/docs/definition.php
[3] http://guideopensource.info/glossary/term/4
[4] http://guideopensource.info/glossary/term/43
[5] http://guideopensource.info/glossary/term/3