- Présentation
- Le guide Open Source
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- Préambule
- Introduction : propos liminaires
- Impacts de l'Open Source sur la conduite de projets informatiques
- Impacts de l'Open Source sur la gouvernance de l'entreprise
- Impacts de l'Open Source sur les contrats
- Annexes
- Lexique technique et juridique
- Fiche synthétique décrivant une licence annexée au contrat
- Modèle de document de diffusion : Licence, diffusion et contributeurs
- Référent Open Source
- Tableau de classification et de croisement des licences
- Définition de l'OSI Commentaires/remarques
- Licence et prochaine version du document
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