Ce document est licencié cumulativement sous licences GNU FDL 1.3 [1] et CC-BY-SA 3.0 [2].
La GNU FDL [3] est une licence libre copyleft calquée sur la GNU GPL [4], parfaitement adaptée aux documentations et qui nécessite que soit annexé systématiquement le texte de la licence.
La CC [5]-BY-SA est une licence libre copyleft parfaitement adaptée aux contenus multimédias. Sa grande modularité permet de mixer les réalisations.
Le contenu sous licence est dès lors compatible avec la totalité des licences qui lui sont adjointes ;
L’étendue de la double licence est limitée à celle de la licence la plus permissive ;
L’utilisation d’au moins une licence française sécurise la double licence au regard des dispositions françaises.
Par dérogation au paragraphe précédent, certaines exceptions peuvent être apportées à la cession de droits telle que consentie par la licence. Les éléments concernés par ces limitations sont les suivants :
Élément |
Titre et/ou description |
Licence |
Remarques |
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Par dérogation aux paragraphes précédents, la diffusion du document est limitée de la manière qui suit :
Mention de diffusion :
Nom |
Organisme |
Pour |
Média |
Tous les collaborateurs |
X |
Information |
GED, Wiki |
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Prénom NOM, Prénom NOM, Prénom NOM.
Liens:
[1] http://www.gnu.org/licenses/fdl-1.3.html
[2] http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/
[3] http://guideopensource.info/glossary/term/34
[4] http://guideopensource.info/glossary/term/33
[5] http://guideopensource.info/glossary/term/19